Obligation alimentaire en droit international privé, tome 2 PDF

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L’Ouverture de la chasse, peinture de Buss reproduite en estampe dans Les Musées chez soi. Le droit de chasse impose aussi des devoirs et engage de plus en plus à mettre en œuvre certaines mesures de protection ou de gestion de l’environnement. Ce droit semble avoir beaucoup évolué selon les lieux et les périodes du Moyen Âge. De manière générale, plus le temps passe et plus la population grandit, plus le grand gibier semble avoir été plutôt réservé ou exclusivement réservé aux seigneurs. Les religieux qui possédaient souvent de vastes espaces forestiers et cultivés avaient aussi ce privilège de chasse. Les portes de l’abbaye n’étaient ornées que de pieds de biche, d’ours, de sanglier, trophées sanglants de leur chasse.

Les moines ne se réveillaient qu’au son du cor et des chiens de meute aboyant. Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Monarchie en matière de chasse et la protection des territoires de chasse royaux contre le braconnage. Que dorénavant aucun noble de notre royaume, s’il n’est privilégié ou s’il n’a aveu ou expresse commission d’une personne qui la puisse donner, ou s’il n’est personne d’Église, ou bourgeois vivant de ses possessions et rentes, ne s’enhardisse de chasser, ni de tendre aux bêtes grosses ou menues, ni aux oiseaux, en garenne ou au dehors, ni de tenir pour ce faire, chiens, furets, cordes, lacs, filets ou autres harnais. Le seigneur haut-justicier a ce droit dans l’étendue de sa haute-justice, le seigneur local dans sa seigneurie.

Depuis le haut Moyen Âge, les rois sont réputés être de grands chasseurs. Pour permettre l’existence du gibier sans se l’approprier, il est interdit de moissonner avant la Saint-Jean, d’enlever les chardons, d’enclore une parcelle par des murs les terres. Il faut planter des haies d’ épines  auprès des forêts royales. Afin de protéger le travail des paysans et les récoltes, les chasseurs ne doivent pas passer dans les terres ensemencées et lorsque les céréales sont en « tuyaux ». Les vignes sont interdites de chasse du 1er mai jusqu’aux vendanges.

Mais ces interdictions sont peu observées. Le droit de chasse est alors un des plus haïs par les paysans. Vital Luminais, Retour de chasse, vers 1861, musée des beaux-arts de Quimper. 20 hectares à y adhérer et permet de chasser sur leur territoire sans leur consentement. Les mouvements de protection de la nature se développant depuis les années 1970, la nécessité de sauvegarde de l’environnement, patrimoine naturel s’est renforcée.